Vos services
Aides et Financements
Déclarer sa cotisation
Documentation
Logo Fruits&Légumes de France
Médiathèque
Menus végétariens fiches techniques
Stimuler et valoriser vos innovations
Plateforme matériel
Tableau normes qualité
Plateforme emballage
Concours Les Talents des Fruits et Légumes
Programme Fruits et Légumes à l'école
En ce moment
Actualités
Agenda Interfel
Espace presse
Lancement du trophée Les Remarquables
Vous êtes
Un cotisant télédéclarant
Un professionnel
Un institutionnel
Un journaliste
Comment se créer un compte ?
Accueil
Réglementation et Accords
Documentation
Réglementations, données économiques, outils de communication, guides…
Accédez à des informations complètes sur la filière des fruits et légumes.
Communication Institutionnelle
Données économiques
Etudes
Guides
Notes de position
Outils de communication
Réglementation et Accords
147 résultats
Réglementation et Accords
arrete-du-20-01-2020
(PDF, 138 Ko)
Réglementation et Accords
arrete-du-30-12-2019
(PDF, 139 Ko)
Réglementation et Accords
arrete-du-20-01-2020
(PDF, 138 Ko)
Réglementation et Accords
arrete-du-20-01-2020
(PDF, 138 Ko)
Réglementation et Accords
arrete-du-20-01-2020
(PDF, 138 Ko)
Réglementation et Accords
note-technique-indicateurs-08-11-18
(PDF, 596 Ko)
Réglementation et Accords
fiche-gaspillage-et-precarite-alimentaire
(PDF, 634 Ko)
Réglementation et Accords
fiche-approvisionnement-en-restau-collective
(PDF, 625 Ko)
Réglementation et Accords
arrete-d-extension-28-10-14-cotisation-ad-valorem
(PDF, 137 Ko)
Réglementation et Accords
arrete-d-extension-06-06-14-cotisation-ad-valorem
(PDF, 134 Ko)
Précédent
1
11
12
13
15
Suivant
Connaître Interfel
À propos d'Interfel
Les membres de l'interprofession
Nos missions
Gouvernance et organisation
Écosystème
Les Comités régionaux d’Interfel
Communication
Stratégie de communication
Actions de communication
Réseau Diététiciens
Programmes européens
Valorisation des métiers
Informations sur la filière
Rapport d'activité
Les fruits et légumes en chiffres
L’innovation au sein de la filière
Les engagements de la filière
Marchés & réglementations
Connaissance des marchés - RHD
International
Relations commerciales
Règlementation
Normes et accords interprofessionnels
SIQO, Bio et agroécologie
Enjeux Sociétaux
Nous contacter
Retour
Vos services
Aides et Financements
Déclarer sa cotisation
Documentation
Logo Fruits&Légumes de France
Médiathèque
Menus végétariens fiches techniques
Stimuler et valoriser vos innovations
Plateforme matériel
Tableau normes qualité
Plateforme emballage
Concours Les Talents des Fruits et Légumes
En ce moment
Actualités
Agenda Interfel
Espace presse
Vous êtes
Un cotisant télédéclarant
Un professionnel
Un institutionnel
Un journaliste
Connaître Interfel
À propos d'Interfel
Les membres de l'interprofession
Nos missions
Gouvernance et organisation
Écosystème
Les Comités régionaux d’Interfel
Communication
Stratégie de communication
Actions de communication
Réseau Diététiciens
Programmes européens
Valorisation des métiers
Informations sur la filière
Rapport d'activité
Les fruits et légumes en chiffres
L’innovation au sein de la filière
Les engagements de la filière
Marchés & réglementations
Connaissance des marchés - RHD
International
Relations commerciales
Règlementation
Normes et accords interprofessionnels
SIQO, Bio et agroécologie
Enjeux Sociétaux
Nous contacter